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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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DOMAINE DUMONCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DUMONCEAU
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
93490038
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque DOMAINE DUMONCEAU

Déposée le 25 octobre 1993 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DUMONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL Hugues GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DUMONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUMONCEAU est expirée depuis le 25 octobre 2003.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LUC DU TRACOT" , DOMAINE DE L'AYELLE , DOMAINE DES CAILLOTES , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE CHAMPBERNARD , DOMAINE DU SERROIR , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Mr BISSUEL Hugues GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vin AOC BEAUJOLAIS-VILLAGES et BROUILLY Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DONAINE DUMONCEAU"